Mention léglales
Informations
Mention léglales
1. Edition du site
édition du site
1. Edition du site
2. Rédaction du site internet
Le site, accessible à l’URL suivante : www.lilliemadie.com, est édité par :
- Identité : ALVES PEREIRA Julie (Nom commercial : Lillie Madie)
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de l’Artiste-Auteur
- Siège social : 51 Avenue Dumotel 94230 Cachan, France
- SIRET : 10183296200019
- Email : broderie.d’art@lilliemadie.com
- Téléphone : +33 9 86 30 06 82
2. Rédaction du site internet
Rédaction du contenu du site internet
- Directrice de la publication : ALVES PEREIRA Julie
- Contact : broderie.d’art@lilliemadie.com
3. Hébergement du site
Hébergement du site
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
- Nom de l’hébergeur : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
- Site web : https://www.o2switch.fr
Conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
2.1 Préambule
2.1 Préambule
2.2 Objet
2.2 Objet
2.3 Les termes
2.3 Les termes
2.4 L'accès au site
2.4 L'accès au site
2.5 La responsabilité
2.5 La responsabilité
2.6 Les commentaires & avis
2.6 Les commentaires & avis
2.7 Les services du site
2.7 Les services du site
Propriété intellectuelle :
3. Propriété intellectuelle :
4. Liens hypertexte
4. Liens hypertexte
5. Données personnelles
5. Données personnelles
6. Compléments d'informations C.G.U
6. Compléments d'informations C.G.U
Mention léglales
Mention léglales
Informations
1. édition du site
1. Edition du site
Édition du site
Le site, accessible à l’URL suivante : www.lilliemadie.com, est édité par :
- Identité : ALVES PEREIRA Julie (Nom commercial : Lillie Madie)
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de l’Artiste-Auteur
- Siège social : 51 Avenue Dumotel 94230 Cachan, France
- SIRET : 10183296200019
- Email : broderie.d’art@lilliemadie.com
- Téléphone : +33 9 86 30 06 82
2. Rédaction du contenu du site internet
2. Rédaction du site internet
Rédaction et publication
- Directrice de la publication : ALVES PEREIRA Julie
- Contact : broderie.d’art@lilliemadie.com
3. Hébergement du site
3. Hébergement du site
Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
- Nom de l’hébergeur : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
- Site web : https://www.o2switch.fr
Conditions Générales d'Utilisation
Conditions générales d'utilisation
1. Préambule
2.1 Préambule
2. Objet
2.2 Objet
3. Les termes
2.3 Les termes
4. L'accès au site
2.4 L'accès au site
5. La responsabilité
2.5 La responsabilité
6. Les commentaires & avis
2.6 Les commentaires & avis
7. Les services du site
2.7 Les services du site
8. Propriété intellectuelle :
3. Propriété intellectuelle :
9. Liens hypertexte
4. Liens hypertexte
10. Données personnelles
5. Données personnelles
11. Compléments d'informations C.G.U
6. Compléments d'informations C.G.U
Informations
Mention léglales
Mention léglales
1. Edition du site
édition du site
1. Edition du site
2. Rédaction du site internet
Le site, accessible à l’URL suivante : www.lilliemadie.com, est édité par :
- Identité : ALVES PEREIRA Julie (Nom commercial : Lillie Madie)
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de l’Artiste-Auteur
- Siège social : 51 Avenue Dumotel 94230 Cachan, France
- SIRET : 10183296200019
- Email : broderie.d’art@lilliemadie.com
- Téléphone : +33 1 84 80 40 34
2. Rédaction du site internet
Rédaction du contenu du site internet
- Directrice de la publication : ALVES PEREIRA Julie
- Contact : broderie.d’art@lilliemadie.com
3. Hébergement du site
Hébergement du site
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
- Nom de l’hébergeur : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
- Site web : https://www.o2switch.fr
Conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
2.1 Préambule
2.1 Préambule
2.2 Objet
2.2 Objet
2.3 Les termes
2.3 Les termes
2.4 L'accès au site
2.4 L'accès au site
2.5 La responsabilité
2.5 La responsabilité
2.6 Les commentaires & avis
2.6 Les commentaires & avis
2.7 Les services du site
2.7 Les services du site
Propriété intellectuelle :
3. Propriété intellectuelle :
4. Liens hypertexte
4. Liens hypertexte
5. Données personnelles
5. Données personnelles
6. Compléments d'informations C.G.U
6. Compléments d'informations C.G.U
Informations
Informations
Mention léglales
Mention léglales
édition du site
1. Edition du site
1. Edition du site
Le site, accessible à l’URL suivante : www.lilliemadie.com, est édité par :
- Identité : ALVES PEREIRA Julie (Nom commercial : Lillie Madie)
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de l’Artiste-Auteur
- Siège social : 51 Avenue Dumotel 94230 Cachan, France
- SIRET : 10183296200019
- Email : broderie.d’art@lilliemadie.com
- Téléphone : +33 1 84 80 40 34
Rédaction et publication
2. Rédaction du site internet
2. Rédaction du site internet
- Directrice de la publication : ALVES PEREIRA Julie
- Contact : broderie.d’art@lilliemadie.com
Hébergement du site
3. Hébergement du site
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
- Nom de l’hébergeur : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
- Site web : https://www.o2switch.fr
Conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
2.1 Préambule
2.1 Préambule
2.2 Objet
2.2 Objet
2.3 Les termes
2.3 Les termes
2.4 L'accès au site
2.4 L'accès au site
2.5 La responsabilité
2.5 La responsabilité
2.6 Les commentaires & avis
2.6 Les commentaires & avis
2.7 Les services du site
2.7 Les services du site
3. Propriété intellectuelle :
3. Propriété intellectuelle :
4. Liens hypertexte
4. Liens hypertexte
5. Données personnelles
5. Données personnelles
6. Compléments d'informations C.G.U
6. Compléments d'informations C.G.U
Mention léglales
Mention léglales
1. édition du site
1. Edition du site
Édition du site
Le site, accessible à l’URL suivante : www.lilliemadie.com, est édité par :
- Identité : ALVES PEREIRA Julie (Nom commercial : Lillie Madie)
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de l’Artiste-Auteur
- Siège social : 51 Avenue Dumotel 94230 Cachan, France
- SIRET : 10183296200019
- Email : broderie.d’art@lilliemadie.com
- Téléphone : +33 1 84 80 40 34
2. Rédaction du contenu du site internet
2. Rédaction du site internet
Rédaction et publication
- Directrice de la publication : ALVES PEREIRA Julie
- Contact : broderie.d’art@lilliemadie.com
3. Hébergement du site
3. Hébergement du site
Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
- Nom de l’hébergeur : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
- Site web : https://www.o2switch.fr
Conditions Générales d'Utilisation
Conditions générales d'utilisation
1. Préambule
2.1 Préambule
2. Objet
2.2 Objet
3. Les termes
2.3 Les termes
4. L'accès au site
2.4 L'accès au site
5. La responsabilité
2.5 La responsabilité
6. Les commentaires & avis
2.6 Les commentaires & avis
7. Les services du site
2.7 Les services du site
8. Propriété intellectuelle :
3. Propriété intellectuelle :
9. Liens hypertexte
4. Liens hypertexte
10. Données personnelles
5. Données personnelles
11. Compléments d'informations C.G.U
6. Compléments d'informations C.G.U
Conditions Générales d'Utilisation
Préambule
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées « CGU ») sont établies entre :
- L’Éditeur : ALVES PEREIRA Julie, exerçant sous l’enseigne « Lillie Madie », en qualité d’Artiste-Auteur.
- L’Utilisateur : Toute personne accédant au site et à ses services.
L’accès au site par l’utilisateur implique son acceptation sans réserve des présentes CGU. L’Éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment.
Objet
Le présent document a pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation du site https://lilliemadie.com/. Le site est un site vitrine présentant les œuvres et l’univers artistique de Lillie Madie.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.
Responsabilité
L’utilisateur est responsable de tout dommage qu’il pourrait causer à l’Éditeur du fait d’une utilisation non conforme du site. L’Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais décline toute responsabilité en cas d’interruption, de bug ou de dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
Services du site
Le site permet à l’utilisateur de :
- Consulter les œuvres et collections de l’artiste ;
- Prendre connaissance des actualités ;
- Contacter l’artiste via le formulaire dédié.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, créations artistiques) est protégé par le droit d’auteur au profit de ALVES PEREIRA Julie (Lillie Madie). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de l’artiste, conformément aux articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation du contenu à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.
Liens hypertexte
L’Éditeur peut proposer des liens vers des sites tiers. L’Éditeur n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, il ne peut être tenu responsable de leur contenu. La mise en place d’un lien vers le site de Lillie Madie nécessite une autorisation préalable écrite.
Données personnelles et Cookies
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) :
- Collecte : Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, etc.) sont nécessaires pour répondre aux demandes de l’utilisateur. Elles sont traitées par l’Éditeur uniquement dans ce cadre.
- Durée : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande.
- Droits : L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par email à contact@lilliemadie.com ou agir en toute autonomie (pour les membres du Cercle Privé) via les liens « Espace Membre » ou « Se désinscrire » situés en pied de page de nos correspondances.
- Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L’utilisateur peut les refuser via les paramètres de son navigateur.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Préambule
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées « CGU ») sont établies entre :
- L’Éditeur : ALVES PEREIRA Julie, exerçant sous l’enseigne « Lillie Madie », en qualité d’Artiste-Auteur.
- L’Utilisateur : Toute personne accédant au site et à ses services.
L’accès au site par l’utilisateur implique son acceptation sans réserve des présentes CGU. L’Éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment.
Objet
Le présent document a pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation du site https://lilliemadie.com/. Le site est un site vitrine présentant les œuvres et l’univers artistique de Lillie Madie.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.
Responsabilité
L’utilisateur est responsable de tout dommage qu’il pourrait causer à l’Éditeur du fait d’une utilisation non conforme du site. L’Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais décline toute responsabilité en cas d’interruption, de bug ou de dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
Services du site
Le site permet à l’utilisateur de :
- Consulter les œuvres et collections de l’artiste ;
- Prendre connaissance des actualités ;
- Contacter l’artiste via le formulaire dédié.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, créations artistiques) est protégé par le droit d’auteur au profit de ALVES PEREIRA Julie (Lillie Madie). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de l’artiste, conformément aux articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation du contenu à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.
Liens hypertexte
L’Éditeur peut proposer des liens vers des sites tiers. L’Éditeur n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, il ne peut être tenu responsable de leur contenu. La mise en place d’un lien vers le site de Lillie Madie nécessite une autorisation préalable écrite.
Données personnelles et Cookies
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) :
- Collecte : Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, etc.) sont nécessaires pour répondre aux demandes de l’utilisateur. Elles sont traitées par l’Éditeur uniquement dans ce cadre.
- Durée : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande.
- Droits : L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez : contact@lilliemadie.com.
- Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L’utilisateur peut les refuser via les paramètres de son navigateur.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Préambule
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées « CGU ») sont établies entre :
- L’Éditeur : ALVES PEREIRA Julie, exerçant sous l’enseigne « Lillie Madie », en qualité d’Artiste-Auteur.
- L’Utilisateur : Toute personne accédant au site et à ses services.
L’accès au site par l’utilisateur implique son acceptation sans réserve des présentes CGU. L’Éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment.
Objet
Le présent document a pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation du site https://lilliemadie.com/. Le site est un site vitrine présentant les œuvres et l’univers artistique de Lillie Madie.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.
Responsabilité
L’utilisateur est responsable de tout dommage qu’il pourrait causer à l’Éditeur du fait d’une utilisation non conforme du site. L’Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais décline toute responsabilité en cas d’interruption, de bug ou de dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
Services du site
Le site permet à l’utilisateur de :
- Consulter les œuvres et collections de l’artiste ;
- Prendre connaissance des actualités ;
- Contacter l’artiste via le formulaire dédié.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, créations artistiques) est protégé par le droit d’auteur au profit de ALVES PEREIRA Julie (Lillie Madie). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de l’artiste, conformément aux articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation du contenu à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.
Liens hypertexte
L’Éditeur peut proposer des liens vers des sites tiers. L’Éditeur n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, il ne peut être tenu responsable de leur contenu. La mise en place d’un lien vers le site de Lillie Madie nécessite une autorisation préalable écrite.
Données personnelles et Cookies
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) :
- Collecte : Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, etc.) sont nécessaires pour répondre aux demandes de l’utilisateur. Elles sont traitées par l’Éditeur uniquement dans ce cadre.
- Durée : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande.
- Droits : L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par email à contact@lilliemadie.com ou agir en toute autonomie (pour les membres du Cercle Privé) via les liens « Espace Membre » ou « Se désinscrire » situés en pied de page de nos correspondances.
- Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L’utilisateur peut les refuser via les paramètres de son navigateur.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Conditions Générales d'Utilisation
1. Préambule
Préambule
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées « CGU ») sont établies entre :
- L’Éditeur : ALVES PEREIRA Julie, exerçant sous l’enseigne « Lillie Madie », en qualité d’Artiste-Auteur.
- L’Utilisateur : Toute personne accédant au site et à ses services.
L’accès au site par l’utilisateur implique son acceptation sans réserve des présentes CGU. L’Éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment.
2. Objet
Objet
Le présent document a pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation du site https://lilliemadie.com/. Le site est un site vitrine présentant les œuvres et l’univers artistique de Lillie Madie.
3. Les termes
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.
4. L'accès au site
Responsabilité
L’utilisateur est responsable de tout dommage qu’il pourrait causer à l’Éditeur du fait d’une utilisation non conforme du site. L’Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais décline toute responsabilité en cas d’interruption, de bug ou de dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
Services du site
5. La responsabilité
Le site permet à l’utilisateur de :
- Consulter les œuvres et collections de l’artiste ;
- Prendre connaissance des actualités ;
- Contacter l’artiste via le formulaire dédié.
Propriété intellectuelle
6. Les commentaires & avis
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, créations artistiques) est protégé par le droit d’auteur au profit de ALVES PEREIRA Julie (Lillie Madie). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de l’artiste, conformément aux articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation du contenu à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.
7. Les services du site
Liens hypertexte
L’Éditeur peut proposer des liens vers des sites tiers. L’Éditeur n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, il ne peut être tenu responsable de leur contenu. La mise en place d’un lien vers le site de Lillie Madie nécessite une autorisation préalable écrite.
Données personnelles et Cookies
8. Propriété intellectuelle :
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) :
- Collecte : Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, etc.) sont nécessaires pour répondre aux demandes de l’utilisateur. Elles sont traitées par l’Éditeur uniquement dans ce cadre.
- Durée : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande.
- Droits : L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par email à contact@lilliemadie.com ou agir en toute autonomie (pour les membres du Cercle Privé) via les liens « Espace Membre » ou « Se désinscrire » situés en pied de page de nos correspondances.
- Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L’utilisateur peut les refuser via les paramètres de son navigateur.
Droit applicable et juridiction compétente
9. Liens hypertexte
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.